Déposée le 21 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) W.P. EUROPRESSE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AUTO DESIGN MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) W.P. EUROPRESSE FRANCE domicilié(e) SIEGE : 75, RUE RIQUET, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 784 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURCADE ELISABETH - France.
La marque AUTO DESIGN MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL W.P. EUROPRESSE FRANCE - SIEGE : 75, RUE RIQUET, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 401784111
FOURCADE ELISABETH - France
Inscription le 6 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370491 - Publication au BOPI 2003-05-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Produits de l'imprimerie ; publications, journaux, revues périodiques, magazines, reliures, affiches, prospectus, imprimés, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel d'instruction et d'enseignement ; cartes à jouer. Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Logiciels de jeux pour ordinateurs et consoles de jeux vidéo, programmes d'ordinateurs. Edition de livres, de revues. Prêts de livres, production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions, de salons, de concentrations à thème. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Production de reportages télévisés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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